ELNs illégal: pas seulement un problème dans le sud de la Californie
Voir ce que j'ai fait là?!
Le sujet de clandestins est un sujet chaud ici (dans le sud de la Californie). ELNs, les étrangers, des sons semblables .... Bon, désolé pour cela.
Alors ... Voyons les questions juridiques soulevées AVEC ELNs.
Je voudrais commencer avec un peu d'une diatribe. J'utilise Microsoft OneNote, c'est gratuit (dans le sens que j'ai déjà Office). Quelle est la différence entre l'écriture dans un cahier de composition et d'écriture dans OneNote? On m'a dit à plusieurs reprises de l'écrire dans un livre la composition des «fins morales» ou «parce qu'une subvention lui impose. Ce qui rend un ordinateur portable composition et de l'encre si sûr. Je suis un nerd ordinateur et je sais que les fichiers d'ordinateur peut être changé - mais si cahiers composition peut!
ELN logiciel cherche maintenant des solutions avec les signatures électroniques et de la sécurité d'autres »la technologie qui fait semblant de faire votre enregistrement électronique de la recherche indiscutable dans une cour de justice. Let's face it bien - tout comme un ordinateur portable composition wirtten à l'encre, les carnets électroniques seront toujours soumis à la contrefaçon. Et quand un chercheur témoigne de ce qu'il ya dans son dossier qui est à peu près aussi bon qu'il obtient.
Bon, de retour à la loi - Je reçois détournée dans les commentaires éditoriaux.
37 CFR - Règles sur les brevets de soumission - dossiers électroniques acceptables pour autant qu'elles respectent les exigences format approprié
Des arrêts rendus récemment (septembre 2004) a confirmé que les dossiers électroniques sera le même poids que les documents papier en cas de brouillage
Federal Rules of Evidence - Dossiers sur les exemptions de la Fed. R. EVID. 803 (6)
- Fiches d'activité menées régulièrement. Un mémorandum, rapport, dossier, ou
la compilation des données, sous quelque forme, des actes, événements, conditions, opinions, ou
diagnostics, faite à ou près de l'autre par, ou à partir des informations transmises par un
personne ayant des connaissances, si elles sont conservées dans le cadre d'une activité menée régulièrement
activité, et si elle a été la pratique régulière de cette activité pour faire le
mémorandum, rapport, dossier, ou de la compilation des données, le tout tel qu'indiqué par le témoignage
du dépositaire ou d'un autre témoin qualifié, à moins que la source d'information ou
la méthode de préparation ou de circonstances indiquent un manque de fiabilité. Le
terme «entreprise» tel qu'utilisé dans le présent paragraphe s'applique entreprise, une institution,
association, la profession, la profession, et la vocation de toute nature, assorties ou non
pour réaliser des profits.
Les règles fédérales de l'état de preuve que
- Si les données sont stockées dans un ordinateur ou un appareil similaire, toute sortie imprimée ou autre lisible à l'oeil, montre afin de refléter les données avec précision, est un "original". Fed. R. EVID. 1001 (3).
Une impression précise de données informatiques satisfait toujours la règle de la meilleure preuve.
Il n'ya pas de cas de test encore (et ne peut jamais être).
Jolley Re T Scott - Fed. Cir. 2002
Emails ont été utilisées lors Dow accordée interférences brevet pour Lubrizol fondée sur l'art antérieur.
Pourquoi il peut ne jamais être des cas de test?
Très peu d'interférences de brevet ou de litiges surgissent chaque année.
95% des cas sont réglés avant le procès.
Les 5% qui restent sont peu susceptibles de descendre à l'ELN ou des preuves cahier de papier.
Choses à noter
L'authentification des utilisateurs / 3rd Party Time Stamps - Ce sont chers "solutions" à ce que votre bloc-notes électronique est «légale». (Par exemple la carte à puce conforme SAFE). Une excellente solution pour vraiment faire vos blocs-notes de recherche-balles pour les avocats. Mais vraiment, quand quelqu'un affirme que j'aurais quelque chose comme ça si je veux remplacer mon livre composition - ma réponse serait «y at-il tampon 3ème fois partie dans mon livre composition qui me manque?
COMPTE RENDU DE GESTION - Il devrait y avoir une distinction claire entre la rédaction d'enregistrement et de stockage d'enregistrement / archivage. les meilleures pratiques actuelles »suggère PDF est approprié pour l'archivage à long terme. POURQUOI? Dans une organisation plus importante que l'auteur veut être sûr que son dossier n'a pas été édité par d'autres de manutention / stockage du dossier.
Mon avis (nouveau)
Je suis pour une meilleure sécurité, un meilleur temps de timbres, etc, mais quelle est la différence, en ce moment, entre le papier et électronique? Pourquoi arrêter le progrès en disant non à un simple à l'aide ELN OneNote ou un autre programme!? Je ne crois pas qu'il existe des subventions qui stipulent - ont un carnet composition écrite à l'encre. Pourquoi devrait-il être - cahier de papier pour un dollar ou «logiciels certifiés ELN pour 10s de milliers de dollars. Les scientifiques ne savent pas (ou plus souvent des soins) à propos de la nature et les lois fou, alors ils ont juste s'en tenir à la vieille école, ou de payer beaucoup d'argent pour se sentir en sécurité. Eh bien, dis-je aller de l'avant et à l'utilisation des solutions bon marché comme OneNote - c'est beaucoup mieux qu'un carnet de composition (qui, avouons-le, les gens regardent rarement moins), et pour autant que je peux dire c'est juste que «juridique»! Si vous êtes vraiment inquiet, e-mail une copie de sauvegarde à quelqu'un chaque semaine 
IRONIE
La majorité des données dans un cahier de papier est maintenant à l'origine électronique!
Certains avocats ne veulent pas que leurs clients d'avoir un dossier électronique, car elle fournit trop facile d'accès à tous leurs clients des données brutes qui les laisse exposés à une nouvelle analyse et de nouvelles découvertes! Donc, fondamentalement, par opposition aux cahiers de papier (ce que personne ne pourrait utiliser ou de lire), les carnets électroniques / dossiers peuvent être facilement utilisés et de recherche - et ce serait horrible!
LETS pas cette trop compliqué - Légalement, il n'y pas beaucoup de différence entre l'enregistrement avec un stylo et papier ou électronique.
